dernier TARIFS LOCATION SALLE SIONVILLER VALABLES en 2014

TARIFS LOCATION SALLE SIONVILLER
(délibération de l’hiver 2012 complétant celle
du 28 octobre 2005 et  remplaçant celle
du 18.11.2004)

Pour les habitants
Apéritif : 20 €

Location 1 jour : 75 €

Location 2ème jour : 25 €

Location vaisselle : 0.60€/personne(1 assiette
plate, 1 assiette dessert, 2 verres+couverts+ tasse+plats disponibles)

Réunions professionnelles : 20€

Réunions publicitaires : 75€

POUR LES EXTERIEURS
Apéritif : 40 €

Location 1 jour : 130 €

Location 2ème jour : 40 €

Location vaisselle : 0.60€/personne(1 assiette plate, 1 assiette dessert, 2 verres+couverts+ tasse+plats disponibles)

Réunions professionnelles
Salle nettoyée par le locataire : 20 €

Salle nettoyée par la commune : 60 €

Réunions publicitaires (à but lucratif) hors commune
Salle nettoyée par le locataire : 75 €

Salle nettoyée par la commune : 115 €

Réunions intercommunales
Gratuit pour les associations ou les syndicats
appartenant à la Communauté de Commune du Sanon.

Les autres réunions d’association n’appartenant pas au secteur seront facturées selon le tarif en vigueur.

Une caution de 153 sera demandée pour chaque location ainsi qu’une attestation d’assurance au moment de
la réservation. La réservation ne pourra être effective qu’après l’obtention de la caution et de l’attestation d’assurance.

La salle sera laissée gracieusement lors du décès d’un habitant.

Les frais de chauffage et d’électricité seront facturés à chaque
location selon le relevé de leur consommation.

La salle et éventuellement la vaisselle devront être
rendues propres, dans le cas contraire, une participation de 40€
sera exigée (valable pour les locations payantes ou à titre gratuit)

Les locataires devront apporter leurs produits d’entretien personnel
ainsi que leur papier de toilette.

MERCI AUX OCCUPANTS DE RESPECTER LE VOISINAGE, TANT AU NIVEAU SONORE
QU’AU NIVEAU PROPRETE.EN CAS DE NON-RESPECT, DES MESURES RESTRICTIVES SERONT
APPLIQUEES.

LE TERRAIN MITOYEN A LA SALLE N’APPARTIENT PAS A LA
COMMUNE, IL N ‘EST DONC PAS COMPRIS DANS LA LOCATION, PAR CONSEQUENT IL
EST INTERDIT D’Y PENETRER.